L’UMQ propose une assurance pour protéger la réputation des élus

L’UMQ propose une assurance pour protéger la réputation des élus

Jean-Marc Pelletier

Les municipalités québécoises pourront bientôt se payer une assurance pour protéger leurs élus et leurs hauts fonctionnaires contre des propos diffamatoires ou haineux sur les médias sociaux. La Ville de Brossard se penchera prochainement sur cette option.

L’Union des municipalités du Québec (UMQ) a créé un nouveau programme d’assurances pour la protection de la réputation et de la vie privée des élus et des hauts fonctionnaires, qu’ils soient dans l’exercice de leurs fonctions ou non. Une première au niveau municipal au Canada.

«Cette protection va permettre non seulement à un élu ou à un haut-fonctionnaire de se défendre, si par exemple il est poursuivi en justice, mais aussi d’entreprendre des procédures pour faire cesser l’atteinte à sa réputation ou à sa vie privée», explique le conseiller aux communications et aux relations médias de l’UMQ, Patrick Lemieux. Leurs frais d’avocat seront ainsi couverts.

Médias sociaux

La demande était croissante depuis quelque temps chez les membres de l’UMQ pour développer un tel programme d’assurance, mentionne Patrick Lemieux, entre autres en raison de l’apparition sur les médias sociaux de pages diffamatoires à l’égard de maires ou d’employés municipaux.

La future assurance ne se limitera cependant pas aux réseaux sociaux; elle protégera la vie privée et la réputation des élus et des hauts fonctionnaires dans toutes les circonstances.

Au cours des derniers mois, la mairesse de Longueuil a été victime de menaces sur Facebook, dans le cadre du débat sur l’usage de l’anglais au conseil municipal.

À Brossard, la Ville est également empêtrée dans une affaire de diffamation avec l’ex-maire Jean-Marc Pelletier. M. Pelletier doit assumer seul ses frais d’avocats, mais les conseillers municipaux qui ont été condamnés pour avoir atteint à sa réputation continuent d’envoyer leurs factures d’avocats à la Ville.

Selon le directeur des communications de Brossard, Alain Gauthier, le programme d’assurances de l’UMQ sera soumis «prochainement» au vote des élus. Au moment de mettre sous presse, Longueuil n’avait pas précisé si elle entendait suivre la même voie.

Liberté d’expression

L’UMQ assure que le programme n’a pas pour but de brimer la liberté d’expression des citoyens. L’assurance comprendra des critères et des balises claires pour faire appel à son utilisation.

«La notion de ce programme n’est pas non plus d’empêcher les citoyens de dire ce qu’ils pensent lors de projets particuliers; c’est vraiment dans le cas où ce sont des attaques personnelles qui te visent toi et ta famille», indique la mairesse de Beloeil, Diane Lavoie.

Cette Ville de la Vallée-du-Richelieu fait partie de la centaine de municipalités qui auraient montré un intérêt pour joindre le programme.

L’UMQ devrait aller en appel d’offres à l’automne pour dénicher une compagnie d’assurances. Déjà, des assureurs européens ont manifesté un intérêt pour soumissionner, informe Patrick Lemieux.

La protection pourrait entrer en vigueur en 2016.

Avec la collaboration d’Olivier Robichaud.

Commenter cet article

avatar