Diffamation: Jean-Marc Pelletier songe à la Cour suprême


Publié le 31 mai 2017

Jean-Marc Pelletier, ex-maire de Brossard.

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JUSTICE. L'ex-maire de Brossard Jean-Marc Pelletier fustige la Cour d'appel pour avoir cassé la décision qui lui octroyait 500 000$ en dommages et en frais pour diffamation. Il songe à se rendre jusqu'en Cour suprême.

«C'est un virage à 180 degrés», déplore M. Pelletier, en entrevue au Brossard Éclair.

L'ancien premier magistrat de la Ville poursuit sept conseillers municipaux qui siégeaient avec lui entre 2006 et 2009, dont quatre qui sont toujours en poste. Il a remporté sa cause en première instance, mais la Cour d'appel a renversé cette décision hier.

Selon la Cour d'appel, M. Pelletier n'a pas été victime de diffamation, mais a plutôt été la cible de décisions politiques sur lesquelles la justice n'a pas à se pencher.

«Quand on banalise des expressions comme "secrétaire particulière" en disant que c'est une joute politique, on dit aux politiciens "allez-y, diffamez, injuriez vos citoyens"», lance M. Pelletier.

Les quatre conseillers municipaux toujours en poste ont exprimé leur satisfaction face au jugement.

«Nous sommes heureux de constater que la Cour d’appel nous donne raison et nous accueillons ce jugement unanime avec une grande satisfaction. Le jugement (...) illustre hors de tout doute que nous n’avons commis aucune faute», affirment Serge Séguin, Pierre O'Donoughue et Daniel Lucier dans une déclaration commune diffusée aujourd'hui.

«Nous tenons à préciser que nos gestes et nos actions ont toujours été motivés par le meilleur intérêt des citoyens de Brossard», poursuivent-ils.

Claudio Benedetti, qui a quitté le parti des trois autres élus l'été dernier, s'est également dit satisfait en entrevue.

Refaire le procès

Jean-Marc Pelletier estime que la Cour d'appel a refait le procès plutôt que de seulement analyser les conclusions du juge de première instance, Pierre Jasmin.

Ce sont pourtant les conclusions du juge Jasmin qui forment le cœur du jugement déposé hier, sous la plume de l'honorable François Pelletier.

«Le juge [Jasmin] s'est laissé entraîner dans [un] chemin tracé par l'intimé, lequel aboutit au final à l'arbitrage d'un débat de politique partisane, lit-on dans la décision. Je le dis avec le plus grand des égards, cette approche est, à mon avis, viciée à la base par une erreur de droit.»

La Cour d'appel poursuit en affirmant que «le juge [Jasmin] s'immisce dans un domaine qui échappe généralement à l'autorité judiciaire, celui du débat politique. Le regard que le juge porte sur la totalité des comportements, gestes et propos des appelants relève, en réalité, d'un jugement de valeur sur des choix politiques».

Retour en politique

En entrevue, Jean-Marc Pelletier à maintenu le flou sur son possible retour en politique, comme candidat à la mairie. Selon nos sources, sa nomination à la tête de son ancien parti, Renouveau Brossard, ne serait plus qu'une formalité.

Sur sa page Facebook, l'ex-maire a récemment partagé la page de Renouveau Brossard. Dans les commentaires, il fait la mention «Make Brossard Great Again», en référence au slogan électoral de Donald Trump.

Selon M. Pelletier, les candidats de Renouveau Brossard, y compris le candidat à la mairie, seront annoncés le 17 juin.